Marque renouvelée - Marque en non vigueur

B.A.M : Brigade Anti-Microbes
SCA Hygiene Products

Numéro de dépôt :
3171143
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
B.A.M : Brigade Anti-Microbes de SCA Hygiene Products

Présentation de la marque B.A.M : Brigade Anti-Microbes

Déposée le 26 juin 2002 par SCA Hygiene Products auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.A.M : Brigade Anti-Microbes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est SCA Hygiene Products domicilié(e) 7 Rue De La Haye Roissy Pole, Immeuble Le Dome - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA Hygiene Products domicilié(e) Backebols Gard 1 - 42259 - HISINGS BACKA - Suède.

La marque B.A.M : Brigade Anti-Microbes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque B.A.M : Brigade Anti-Microbes est expirée depuis le 26 juin 2022.

SCA Hygiene Products a également déposé les autres marques suivantes : SLIPAD , NANA , NANA NATURAL CARE , INSTADRY , POUR VIVRE DANS TOUS LES SENS , FLEX SYSTEM , PRESENCE , SEPT , NANA , INSTITUT TENA MIEUX VIVRE L'INCONTINENCE


SCA Hygiene Products - 7 Rue De La Haye Roissy Pole, Immeuble Le Dome - 93290 - TREMBLAY EN FRANCE - France


SCA Hygiene Products - Backebols Gard 1 - 42259 - HISINGS BACKA - Suède


Inscription le 24 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°457592 - Publication au BOPI 2007-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520012 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520008 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°520011 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 30 mars 2010 - Changement de dénomination n°520010 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-30

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2012 n°2499999 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-05-24

Inscription le 28 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°744110 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-12-28

Couches et culottes hygiéniques pour incontinents, culottes hygiéniques, serviettes hygiéniques, bandages et tampons hygiéniques, protège-slips (produits hygiéniques) , ouate à usage hygiénique. Couches en papier ou en cellulose (jetables) , couches-culottes en papier ou en cellulose (jetables) ; produits en papier, à savoir serviettes à démaquiller, mouchoirs, serviettes de toilette ; rouleaux de papier pour la cuisine ou le ménage ; papier hygiénique.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.