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Marques déposées par la société étrangère SCA Hygiene Products Aktiebolag
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ROSETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSETTE
SCA Hygiene Products Aktiebolag, Société de droits suédois

Numéro de dépôt :
1404994
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2027

Présentation de la marque ROSETTE

Déposée le 24 avril 1987 par la société étrangère SCA Hygiene Products Aktiebolag auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SCA Hygiene Products Aktiebolag domicilié(e) 4095-03 GOTEBORG - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALATIS, Mme DESMOUSSEAUX ANNE domicilié(e) 109 Bd Haussmann - 75009 - PARIS - France.

La marque ROSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROSETTE arrivera à expiration en date du 24 avril 2027.


SCA Hygiene Products Aktiebolag, Société de droits suédois - 4095-03 GOTEBORG - Suède


ALATIS, Mme DESMOUSSEAUX ANNE - 109 Bd Haussmann - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2086096 - Publication au BOPI 1997-16

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2007 n°2340230 - Publication au BOPI 2007-04-27

Inscription le 7 décembre 1990 - Transmission de propriété n°49915 - Publication au BOPI 1990-12-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196308 - Publication au BOPI 1996-01-22

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2017 n°2647102 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-04-24

Inscription le 18 octobre 2017 - Transmission totale de propriété n°710088 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-18

Inscription le 13 décembre 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°713037 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2662590 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-24

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures, photographies;papeterie, matières adhésives pour la papeterie;matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].