Déposée le 5 mars 1998 par SCA Hygiene Products AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ODOUR CONTROL »
Le déposant est SCA Hygiene Products AB domicilié(e) S 405 03 GÖTEBORG,SUEDE (dossier no 2365892) - Suède.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Hygiene Products AB c/o Patrix AB domicilié(e) Sjoporten 4,41764 GOTEBORG,SUEDE (dossier no 2365892) - 41764 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA Hygiene Products AB - S 405 03 GÖTEBORG,SUEDE (dossier no 2365892) - Suède
SCA Hygiene Products AB c/o Patrix AB - Sjoporten 4,41764 GOTEBORG,SUEDE (dossier no 2365892) - 41764 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33
Inscription le 8 juin 2000 - Changement de dénomination n°301694 - Publication au BOPI 2000-06-08
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2008 n°2365892 - Publication au BOPI 2008-03-06
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Couches hygiéniques pour incontinents, bandages pour la menstruation, tampons pour la menstruation, protège-slips ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; emplâtres, matériel pour pansements (autres que les instruments) ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons). Draps et draps de dessous à usage unique pour incontinents. Langes en papier et/ou en cellulose à usage unique.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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