SCA Hygiene Products AB, societe organisee sous les lois du Royaume de Suede
Numéro de dépôt :
1638577
Date de dépôt :
15/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2021
Présentation de la marque EDET
Déposée le 15 janvier 1991 par SCA Hygiene Products AB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SCA Hygiene Products AB, societe organisee sous les lois du Royaume de Suede domicilié(e) - S 405 03 GÖTEBORG - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA Hygiene Products AB, c/o Patrix AB domicilié(e) Backebols Gard 1 - 42259 GOTEBORG - Suède.
La marque EDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2185525 - Publication au BOPI 2000-11-09
Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196308 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription le 19 décembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°313383 - Publication au BOPI 2000-12-19
Inscription le 5 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312425 - Publication au BOPI 2000-12-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25
Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504416 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2010 n°2451887 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29
Inscription le 31 octobre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°736899 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31
Papier, carton, boîtes, enveloppes, sacs et autres emballages en papier ou carton; serviettes, torchons et articles similaires en papier pour emplois hygiéniques ou sanitaires, papier hygiénique
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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