Déposée le 14 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SCA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SVENSKA CELLULOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCA FRANCE domicilié(e) 8, boulevard du Parc - Ile de la Jatte à NEUILLY-SUR-SEINE (92200) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL PICHARD ET ASSOCIES - France.
La marque SVENSKA CELLULOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SVENSKA CELLULOSA est expirée depuis le 14 janvier 2001.
SCA FRANCE SA (Société Anonyme) - 8, boulevard du Parc - Ile de la Jatte à NEUILLY-SUR-SEINE (92200) - France
MICHEL PICHARD ET ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09
Produits chimiques destinés à l'industrie, l'agriculture, l'horticulture. Papier et articles en papier non compris dans d'autres classes, carton et articles en carton non compris dans d'autres classes, papeterie, produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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