CHÂTEAU Moulin-Borie 2015
Présentation de la marque CHÂTEAU Moulin-Borie 2015
Déposée le 8 avril 2017 par la société SCA Fourcas-Borie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU Moulin-Borie 2015 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHÂTEAU Moulin-Borie 2015 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU Moulin-Borie 2015 arrivera à expiration en date du 8 avril 2027.
SCA Fourcas-Borie a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Inscription le 20 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777981 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-20