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Marques déposées par la société SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE
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DOMAINE DE CASTELNAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CASTELNAU
SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE, SOC COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3924665
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/06/2022
DOMAINE DE CASTELNAU de SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE

Présentation de la marque DOMAINE DE CASTELNAU

Déposée le 5 juin 2012 par la société SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE DE CASTELNAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la société SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE domicilié(e) 602 AV JEAN JAURES - 40380 - MONTFORT EN CHALOSSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 773 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE, M. BENOIT BRANGER domicilié(e) 602 AV JEAN JAURES - 40380 - MONTFORT EN CHALOSSE - France.

La marque DOMAINE DE CASTELNAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CASTELNAU est expirée depuis le 5 juin 2022.

SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIR DE CARACTERE


SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE, SOC COOPERATIVE AGRICOLE - 602 AV JEAN JAURES - 40380 - MONTFORT EN CHALOSSE - France - SIREN 324773886


SCA FOIE GRAS DE CHALOSSE, M. BENOIT BRANGER - 602 AV JEAN JAURES - 40380 - MONTFORT EN CHALOSSE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson.