Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TEMPS D'UNE SAISON
SCA FLEURON D'ANJOU

Numéro de dépôt :
3398977
Date de dépôt :
12/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2015
LE TEMPS D\'UNE SAISON de SCA FLEURON D\'ANJOU

Présentation de la marque LE TEMPS D'UNE SAISON

Déposée le 12 décembre 2005 par la société SCA FLEURON D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TEMPS D'UNE SAISON »

Le déposant est la société SCA FLEURON D'ANJOU domicilié(e) 29, avenue du Moulin Marcille, B.P. 90067,49136 LES PONTS DE CE cedex - 49136 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 187 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA FLEURON D'ANJOU domicilié(e) 29, avenue du Moulin Marcille, B.P. 90067,49136 LES PONTS DE CE cedex - 49136 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TEMPS D'UNE SAISON est expirée depuis le 12 décembre 2015.

SCA FLEURON D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes : Le Jardin du Collectionneur , Fleuron d'Anjou Fleurs Plantes Fruits Légumes présente Collection PRIVEE #LA FLEUR IDEALE , PLAISIR DE FLEURIR , LE TEMPS D'UNE Vie , UNIVERS CYCLAMEN , Fleuron d'Anjou Fleurs Plantes Fruits Légumes PRESENTE COLLECTION PRIVEE #LA FLEUR IDEALE , ECLAT MULTIPLE , EASY BOX , ESPACESOLEIL , VIGN HOME


SCA FLEURON D'ANJOU - 29, avenue du Moulin Marcille, B.P. 90067,49136 LES PONTS DE CE cedex - 49136 - France - SIREN 786187898


SCA FLEURON D'ANJOU - 29, avenue du Moulin Marcille, B.P. 90067,49136 LES PONTS DE CE cedex - 49136 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-21

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Viande, poisson, volaille et gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.