ESPACESOLEIL
Présentation de la marque ESPACESOLEIL
Déposée le 4 mai 1993 par la société SCA FLEURON D'ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ESPACESOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-25 du 25 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ESPACESOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468201.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACESOLEIL est expirée depuis le 4 mai 2003.
SCA FLEURON D'ANJOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 25 juin 1993 au BOPI 1993-25