Déposée le 13 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SCA Emballage France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PLEIN CHAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCA Emballage France domicilié(e) 143, Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA Emballage France, S.A., c/o Patrix IP Services domicilié(e) Backebols Gard 1 - 42259 HISINGS BACKA - Suède.
La marque PLEIN CHAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA Emballage France S.A., societe anonyme - 143, Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France
SCA Emballage France, S.A., c/o Patrix IP Services - Backebols Gard 1 - 42259 HISINGS BACKA - Suède
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2000 n°2187582 - Publication au BOPI 2000-12-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-02
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2010 n°2456569 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-11-30
Inscription le 16 mai 2013 - Concession de licence n°601142 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
Inscription le 16 mai 2013 - Changement de dénomination n°601141 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-16
Carton, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir feuilles d'emballage et emballage faÇonnés en papier et en carton, notamment sacs, sachets, enveloppes, boîtes et boîtages, cartonnages et coffrets, feuilles d'emballage, emballages isolants, notamment en polystyrène et autres matières plastiques expansées;matériaux mixtes carton et bois, cartons et matières plastiques, bois et matière plastique et produits en de tels matériaux, à savoir pour l'emballage, tels que boîtes, caisses, cageots, plateaux;emballage, empaquetage et conditionnement des marchandises; entrepôt
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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