BIO-VITICULTURE
Présentation de la marque BIO-VITICULTURE
Déposée le 31 décembre 2010 par la société SCA du Chateau GUIRAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « BIO-VITICULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BIO-VITICULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-VITICULTURE est expirée depuis le 31 décembre 2020.
SCA du Chateau GUIRAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621197 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25