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Marques déposées par la société SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD
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DAUBIAC DE TERREFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAUBIAC DE TERREFORT
SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD, Société civile d'exploitation agricole, Château de Terrefort Quancard,, Cubzac les Ponts

Numéro de dépôt :
3861968
Date de dépôt :
27/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
27/09/2021
DAUBIAC DE TERREFORT de SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD

Présentation de la marque DAUBIAC DE TERREFORT

Déposée le 27 septembre 2011 par la société SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DAUBIAC DE TERREFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la société SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD domicilié(e) - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 890 546 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque DAUBIAC DE TERREFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAUBIAC DE TERREFORT est expirée depuis le 27 septembre 2021.

SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD , DIAMANT DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD , Château Canada


SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD, Société civile d'exploitation agricole, Château de Terrefort Quancard,, Cubzac les Ponts - 33240 - ST ANDRE DE CUBZAC - France - SIREN 781890546


SODEMA CONSEILS S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Vin d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement dénommée Clos Daubiac.