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Marques déposées par la société SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD
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CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD
SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
1600318
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2030
CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD de SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD

Présentation de la marque CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD

Déposée le 3 juillet 1990 par la société SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD domicilié(e) CHT DE TERREFORT QUANCARD CUBZAC LES PONTS, 33240 SAINT-ANDRÉ-DE-CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 890 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France.

La marque CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.

SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : DIAMANT DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD , DAUBIAC DE TERREFORT , Château Canada


SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD, Société civile d'exploitation agricole - CHT DE TERREFORT QUANCARD CUBZAC LES PONTS, 33240 SAINT-ANDRÉ-DE-CUBZAC - France - SIREN 781890546


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 60 Rue Pierre Charron, 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2000 n°2173208 - Publication au BOPI 2000-05-18

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2010 n°2447125 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-22

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2020 n°2764752 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-17

Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)