Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD
/
Château Canada
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château Canada
SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
3479925
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2027
Château Canada de SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD

Présentation de la marque Château Canada

Déposée le 7 février 2007 par la société SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Canada » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-11 du 16 mars 2007.

Le déposant est la société SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD domicilié(e) Château de Terrefort Quancard, Cubzac Les Ponts - 33240 - SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 890 546 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque Château Canada a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3479925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château Canada arrivera à expiration en date du 7 février 2027.

SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD , DIAMANT DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD , DAUBIAC DE TERREFORT


SCA DU CHATEAU DE TERREFORT-QUANCARD, Société civile d'exploitation agricole - Château de Terrefort Quancard, Cubzac Les Ponts - 33240 - SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC - France - SIREN 781890546


SODEMA CONSEILS, S.A., M. LAPEYRE Lionel - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-29

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 2 février 2017 n°2639346 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-02

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant exclusivement de l'exploitation agricole exactement dénommée Château Canada.