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Marques déposées par la société SCA du Chateau d'Agassac
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L'AGASSANT D'AGASSAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'AGASSANT D'AGASSAC
SCA du Chateau d'Agassac, SCA

Numéro de dépôt :
3230511
Date de dépôt :
13/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/06/2023
L\'AGASSANT D\'AGASSAC de SCA du Chateau d\'Agassac

Présentation de la marque L'AGASSANT D'AGASSAC

Déposée le 13 juin 2003 par la société SCA du Chateau d'Agassac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « L'AGASSANT D'AGASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-29 du 18 juillet 2003.

Le déposant est la société SCA du Chateau d'Agassac domicilié(e) 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON-MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 934 757 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA du Chateau d'Agassac domicilié(e) 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON-MEDOC - France.

La marque L'AGASSANT D'AGASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AGASSANT D'AGASSAC est expirée depuis le 13 juin 2023.


SCA du Chateau d'Agassac, SCA - 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON-MEDOC - France - SIREN 781934757


SCA du Chateau d'Agassac - 15 rue du Château d'Agassac - 33290 - LUDON-MEDOC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2013 n°2531118 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-05-28

Inscription le 7 novembre 2018 - Renonciation partielle n°738465 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07

Vin. Boisson alcoolique (à l'exception des bières).