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Marques déposées par la société SCA DU CHATEAU BEL AIR
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MAISON BEL-AIR
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON BEL-AIR
SCA DU CHATEAU BEL AIR, SCA

Numéro de dépôt :
4302694
Date de dépôt :
28/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/09/2026
MAISON BEL-AIR de SCA DU CHATEAU BEL AIR

Présentation de la marque MAISON BEL-AIR

Déposée par voie électronique le 28 septembre 2016 par la société SCA DU CHATEAU BEL AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON BEL-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la société SCA DU CHATEAU BEL AIR domicilié(e) CHATEAU BEL-AIR, 73 CHEMIN DU BECUT - 33360 - QUINSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 161 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROLAND COIFFE domicilié(e) 73 CHEMIN DU BECUT, CHATEAU BEL-AIR - 33360 - QUINSAC - France.

La marque MAISON BEL-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON BEL-AIR arrivera à expiration en date du 28 septembre 2026.


SCA DU CHATEAU BEL AIR, SCA - CHATEAU BEL-AIR, 73 CHEMIN DU BECUT - 33360 - QUINSAC - France - SIREN 479161051


M. ROLAND COIFFE - 73 CHEMIN DU BECUT, CHATEAU BEL-AIR - 33360 - QUINSAC - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .