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Marques déposées par la société SCA DOMAINES PHILIPPE RAOUX SCA
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CHATEAU LA PEROUSSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA PEROUSSE
SCA DOMAINES PHILIPPE RAOUX SCA

Numéro de dépôt :
1500832
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2018

Présentation de la marque CHATEAU LA PEROUSSE

Déposée le 21 novembre 1988 par la société SCA DOMAINES PHILIPPE RAOUX SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA PEROUSSE »

Le déposant est la société SCA DOMAINES PHILIPPE RAOUX SCA domicilié(e) D1 ROND POINT DES VENDANGEURS,33460 ARSAC (dossier no 2374702) - 33460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 547 452 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DOMAINES PHILIPPE RAOUX domicilié(e) D1 ROND POINT DES VENDANGEURS,33460 ARSAC (dossier no 2374702) - 33460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA PEROUSSE est expirée depuis le 21 novembre 2018.

SCA DOMAINES PHILIPPE RAOUX SCA a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LYS GOMBAUD


SCA DOMAINES PHILIPPE RAOUX SCA - D1 ROND POINT DES VENDANGEURS,33460 ARSAC (dossier no 2374702) - 33460 - France - SIREN 433547452


SCA DOMAINES PHILIPPE RAOUX - D1 ROND POINT DES VENDANGEURS,33460 ARSAC (dossier no 2374702) - 33460 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2008 n°2374702 - Publication au BOPI 2008-06-02

Renouvellement sans limitation n°2130489 - Publication au BOPI 1999-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 14 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323583 - Publication au BOPI 2001-05-14

Inscription le 16 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266954 - Publication au BOPI 1998-11-16

Vin d'appellatin d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU LA PEROUSSE