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Marques déposées par la société SCA Domaine des Herbauges
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CLOS DE LA SENAIGERIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA SENAIGERIE
SCA Domaine des Herbauges

Numéro de dépôt :
3144801
Date de dépôt :
31/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
31/01/2012
CLOS DE LA SENAIGERIE de SCA Domaine des Herbauges

Présentation de la marque CLOS DE LA SENAIGERIE

Déposée le 31 janvier 2002 par la société SCA Domaine des Herbauges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « CLOS DE LA SENAIGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la société SCA Domaine des Herbauges domicilié(e) 44830 Bouaye - 44830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 293 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc et Jérome Choblet domicilié(e) Domaine des Herbauges,44830 Bouaye - 44830 - France.

La marque CLOS DE LA SENAIGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA SENAIGERIE est expirée depuis le 31 janvier 2012.

SCA Domaine des Herbauges a également déposé les autres marques suivantes : LA FINE


SCA Domaine des Herbauges - 44830 Bouaye - 44830 - France - SIREN 324293976


Luc et Jérome Choblet - Domaine des Herbauges,44830 Bouaye - 44830 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Vin d'appellation d'origine contrôlée