Marque enregistrée - Marque en vigueur

REINETTE DU PERIGORD
SCA DOMAINE DE CASTANG, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
4356976
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2027
REINETTE DU PERIGORD de SCA DOMAINE DE CASTANG

Présentation de la marque REINETTE DU PERIGORD

Déposée le 25 avril 2017 par la société SCA DOMAINE DE CASTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « REINETTE DU PERIGORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la société SCA DOMAINE DE CASTANG domicilié(e) 2 AVENUE DU PERIGORD - 24680 - GARDONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 664 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DOMAINE DE CASTANG, M. HERMAN PIERRE domicilié(e) 2 AVENUE DU PERIGORD - 24680 - GARDONNE - France.

La marque REINETTE DU PERIGORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REINETTE DU PERIGORD arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

SCA DOMAINE DE CASTANG a également déposé les autres marques suivantes : CASTANG , RED FIELD , castang La Pomme du Périgord , CASTANG


SCA DOMAINE DE CASTANG, Société Civile Agricole - 2 AVENUE DU PERIGORD - 24680 - GARDONNE - France - SIREN 781664883


SCA DOMAINE DE CASTANG, M. HERMAN PIERRE - 2 AVENUE DU PERIGORD - 24680 - GARDONNE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Produits de l'aquaculture, produits de la sylviculture ; légumes frais ; plantes naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.