Marque enregistrée - Marque en vigueur

castang La Pomme du Périgord
SCA DOMAINE DE CASTANG, Société Civile Agricole

Numéro de dépôt :
4358791
Date de dépôt :
03/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2027
castang La Pomme du Périgord de SCA DOMAINE DE CASTANG

Présentation de la marque castang La Pomme du Périgord

Déposée le 3 mai 2017 par la société SCA DOMAINE DE CASTANG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « castang La Pomme du Périgord » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est la société SCA DOMAINE DE CASTANG domicilié(e) 2 AVENUE DU PERIGORD - 24680 - GARDONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 664 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DOMAINE DE CASTANG, M. HERMAN PIERRE domicilié(e) 2 AVENUE DU PERIGORD - 24680 - GARDONNE - France.

La marque castang La Pomme du Périgord a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque castang La Pomme du Périgord arrivera à expiration en date du 3 mai 2027.

SCA DOMAINE DE CASTANG a également déposé les autres marques suivantes : REINETTE DU PERIGORD , CASTANG , RED FIELD , CASTANG


SCA DOMAINE DE CASTANG, Société Civile Agricole - 2 AVENUE DU PERIGORD - 24680 - GARDONNE - France - SIREN 781664883


SCA DOMAINE DE CASTANG, M. HERMAN PIERRE - 2 AVENUE DU PERIGORD - 24680 - GARDONNE - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement avec modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Fruits conservés à savoir pommes du Périgord conservées ; fruits congelés à savoir pommes du Périgord congelées ; fruits secs à savoir pommes du Périgord séchées ; fruits cuisinés à savoir pommes du Périgord cuisinées ; gelées à base de pommes du Périgord ; confitures à base de pommes du Périgord ; compotes à base de pommes du Périgord ;

Fruits frais à savoir pommes du Périgord.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.