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Marques déposées par SCA DOMAINE CHAINIER
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DOMAINE CHAINIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE CHAINIER
SCA DOMAINE CHAINIER

Numéro de dépôt :
97672086
Date de dépôt :
24/03/1997
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
24/03/2007

Présentation de la marque DOMAINE CHAINIER

Déposée le 24 mars 1997 par SCA DOMAINE CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE CHAINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est SCA DOMAINE CHAINIER, domicilié(e) Château de la Roche, 37530 CHARGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DOMAINE CHAINIER - France.

La marque DOMAINE CHAINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE CHAINIER est expirée depuis le 24 mars 2007.

SCA DOMAINE CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes : Domaine Chainier , Domaine Chainier


SCA DOMAINE CHAINIER - Château de la Roche, 37530 CHARGE - France


SCA DOMAINE CHAINIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays