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Marques déposées par la société SCA DOMAINE CHAINIER
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Domaine Chainier
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Chainier
SCA DOMAINE CHAINIER

Numéro de dépôt :
3967663
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/12/2022
Domaine Chainier de SCA DOMAINE CHAINIER

Présentation de la marque Domaine Chainier

Déposée le 6 décembre 2012 par la société SCA DOMAINE CHAINIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine Chainier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la société SCA DOMAINE CHAINIER domicilié(e) CHATEAU DE LA ROCHE - 37530 - CHARGÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 120 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DOMAINE CHAINIER domicilié(e) CHATEAU DE LA ROCHE - 37530 - CHARGÉ - France.

La marque Domaine Chainier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967663.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Chainier est expirée depuis le 6 décembre 2022.

SCA DOMAINE CHAINIER a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE CHAINIER , Domaine Chainier


SCA DOMAINE CHAINIER - CHATEAU DE LA ROCHE - 37530 - CHARGÉ - France - SIREN 778120196


SCA DOMAINE CHAINIER - CHATEAU DE LA ROCHE - 37530 - CHARGÉ - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de pays.