Déposée le 17 octobre 2000 par la société SCA DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCA DISTRIBUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-48 du 1 décembre 2000.
Le déposant est la société SCA DISTRIBUTION domicilié(e) 2 Bis, Avenue Jean Moulin, BP 707, 90020 BELFORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 768 902 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Colette SCHIBLER - France.
La marque SCA DISTRIBUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059642.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCA DISTRIBUTION est expirée depuis le 17 octobre 2010.
SCA DISTRIBUTION - 2 Bis, Avenue Jean Moulin, BP 707, 90020 BELFORT CEDEX - France - SIREN 431768902
Madame Colette SCHIBLER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48
. Eclairage industriel. Mobilier de bureau ; bureau, meuble bas, bibliothèque, table de conférence, bureau d'écolier, table basse, panier mobile, porte-document, meuble de rangement avec étagères.. Mobilier d'atelier : table de travail, établi, mobile (métallique), servante d'atelier, armoire métallique, desserte d'atelier, armoire pour outils de machine à commande numérique, étagère métalliques de rangement pour outils de machine à commande numérique, desserte pour outils de machine à commande numérique.. Siège de bureau : salon d'accueil en cuir, polyuréthanne, tissu (canapé, fauteuil, siège), siège pour salle d'attente, siège pour salle de conférence, siège de bureau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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