Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU PRINCE FERRANDAT
SCA DES VIGNOBLES PRINCE, SCA

Numéro de dépôt :
4145476
Date de dépôt :
31/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/12/2024
CHATEAU PRINCE FERRANDAT de SCA DES VIGNOBLES PRINCE

Présentation de la marque CHATEAU PRINCE FERRANDAT

Déposée le 31 décembre 2014 par la société SCA DES VIGNOBLES PRINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU PRINCE FERRANDAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-04 du 23 janvier 2015.

Le déposant est la société SCA DES VIGNOBLES PRINCE domicilié(e) 68 RUE EMMANUEL ROY - 33420 - BRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 457 306 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DES VIGNOBLES PRINCE, Mme PRINCE MARIE-CHRISTINE domicilié(e) 68 RUE EMMANUEL ROY - 33420 - BRANNE - France.

La marque CHATEAU PRINCE FERRANDAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4145476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PRINCE FERRANDAT arrivera à expiration en date du 31 décembre 2024.

SCA DES VIGNOBLES PRINCE a également déposé les autres marques suivantes : Château PRINCE-FERRANDAT , Château CLOS DES PRINCE , LE ROSÉ de MARIE , L'ANGELOT du CLOS DES PRINCE


SCA DES VIGNOBLES PRINCE, SCA - 68 RUE EMMANUEL ROY - 33420 - BRANNE - France - SIREN 433457306


SCA DES VIGNOBLES PRINCE, Mme PRINCE MARIE-CHRISTINE - 68 RUE EMMANUEL ROY - 33420 - BRANNE - France


Publication - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vins d'Appellation d'Origine “ Saint-Emilion ”.