Marque renouvelée - Marque en vigueur

Château CLOS DES PRINCE
SCA DES VIGNOBLES PRINCE, SCA

Numéro de dépôt :
3074284
Date de dépôt :
28/12/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2030

Présentation de la marque Château CLOS DES PRINCE

Déposée le 28 décembre 2000 par la société SCA DES VIGNOBLES PRINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château CLOS DES PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la société SCA DES VIGNOBLES PRINCE domicilié(e) 68 RUE EMMANUEL ROY, 33420 BRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 457 306 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA DES VIGNOBLES PRINCE, SCA, Mme PRINCE MARIE CHRISTINE domicilié(e) 68 RUE EMMANUEL ROY, 33420 BRANNE - France.

La marque Château CLOS DES PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Château CLOS DES PRINCE arrivera à expiration en date du 28 décembre 2030.

SCA DES VIGNOBLES PRINCE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU PRINCE FERRANDAT , Château PRINCE-FERRANDAT , LE ROSÉ de MARIE , L'ANGELOT du CLOS DES PRINCE


SCA DES VIGNOBLES PRINCE, SCA - 68 RUE EMMANUEL ROY, 33420 BRANNE - France - SIREN 433457306


SCA DES VIGNOBLES PRINCE, SCA, Mme PRINCE MARIE CHRISTINE - 68 RUE EMMANUEL ROY, 33420 BRANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2010 n°2446675 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-16

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2020 n°2752527 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-06-26

Vin d'appellation d'origine contrôlée Saint-Émilion Grand Cru, provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Clos Des Prince.