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Marques déposées par la société SCA DES VIGNERONS DE ST ETIENNE DES SORTS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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Cuvée des Mariniers
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cuvée des Mariniers
SCA DES VIGNERONS DE ST ETIENNE DES SORTS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
99801424
Date de dépôt :
01/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2019

Présentation de la marque Cuvée des Mariniers

Déposée le 1 juillet 1999 par la société SCA DES VIGNERONS DE ST ETIENNE DES SORTS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cuvée des Mariniers »

Le déposant est la société SCA DES VIGNERONS DE ST ETIENNE DES SORTS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) AVENUE DU MISTRAL,30200 (dossier no 2398392) - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 927 619 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GERUS FRANCIS Président de la S.C.A. DES VIGNERONS DE ST ETIENNE DES SORTS domicilié(e) AVENUE DU MISTRAL,30200 ST ETIENNE DES SORTS (dossier no 2398392) - 30200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cuvée des Mariniers est expirée depuis le 1 juillet 2019.


SCA DES VIGNERONS DE ST ETIENNE DES SORTS SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - AVENUE DU MISTRAL,30200 (dossier no 2398392) - 30200 - France - SIREN 775927619


Monsieur GERUS FRANCIS Président de la S.C.A. DES VIGNERONS DE ST ETIENNE DES SORTS - AVENUE DU MISTRAL,30200 ST ETIENNE DES SORTS (dossier no 2398392) - 30200 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2009 n°2398392 - Publication au BOPI 2009-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Vins Aoc cotes du Rhône Cuvée des Mariniers.