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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA des Balcons du Mont Pilat
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PILAT TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PILAT TERROIR
SCA des Balcons du Mont Pilat, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3103650
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/06/2021

Présentation de la marque PILAT TERROIR

Déposée le 5 juin 2001 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA des Balcons du Mont Pilat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PILAT TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-28 du 13 juillet 2001.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA des Balcons du Mont Pilat domicilié(e) L'aucize - 42520 - BESSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 684 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA des Balcons du Mont Pilat domicilié(e) L'aucize - 42520 - BESSEY - France.

La marque PILAT TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILAT TERROIR est expirée depuis le 5 juin 2021.

SCA des Balcons du Mont Pilat a également déposé les autres marques suivantes : CROQ PILAT


SCA des Balcons du Mont Pilat, Société Coopérative Agricole - L'aucize - 42520 - BESSEY - France - SIREN 350684403


SCA des Balcons du Mont Pilat - L'aucize - 42520 - BESSEY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28

Renouvellement sans limitation le 18 février 2011 n°2463538 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-18

- Pommes, poires frais - Boisson aux pommes, jus de pommes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.