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Marques déposées par la société SCA DES BALCONS DU MONT PILAT
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CROQ PILAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROQ PILAT
SCA DES BALCONS DU MONT PILAT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3017701
Date de dépôt :
23/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2020
CROQ PILAT de SCA DES BALCONS DU MONT PILAT

Présentation de la marque CROQ PILAT

Déposée le 23 mars 2000 par la société SCA DES BALCONS DU MONT PILAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROQ PILAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la société SCA DES BALCONS DU MONT PILAT domicilié(e) L'AUCIZE - 42520 - BESSEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 684 403 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA DES BALCONS DU MONT PILAT domicilié(e) L'AUCIZE - 42520 - BESSEY - France.

La marque CROQ PILAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROQ PILAT est expirée depuis le 23 mars 2020.

SCA DES BALCONS DU MONT PILAT a également déposé les autres marques suivantes : PILAT TERROIR


SCA DES BALCONS DU MONT PILAT, SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE - L'AUCIZE - 42520 - BESSEY - France - SIREN 350684403


SCA DES BALCONS DU MONT PILAT - L'AUCIZE - 42520 - BESSEY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2010 n°2434109 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-03-11

- pommes, poires frais - boisson aux pommes, jus de pommes.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.