Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRES DE SAINT SEGUR
SCA de vinification “ Les coteaux de Cabrières ”, SCA

Numéro de dépôt :
3184494
Date de dépôt :
20/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
20/09/2022
TERRES DE SAINT SEGUR de SCA de vinification “ Les coteaux de Cabrières 

Présentation de la marque TERRES DE SAINT SEGUR

Déposée le 20 septembre 2002 par la société SCA de vinification “ Les coteaux de Cabrières  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « TERRES DE SAINT SEGUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société SCA de vinification “ Les coteaux de Cabrières  domicilié(e) ROUTE DE FONTES - 34800 - CABRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 985 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA de vinification “ Les coteaux de Cabrières ” domicilié(e) ROUTE DE FONTES - 34800 - CABRIERES - France.

La marque TERRES DE SAINT SEGUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DE SAINT SEGUR est expirée depuis le 20 septembre 2022.

SCA de vinification “ Les coteaux de Cabrières  a également déposé les autres marques suivantes : , FULCRAND CABANON


SCA de vinification “ Les coteaux de Cabrières ”, SCA - ROUTE DE FONTES - 34800 - CABRIERES - France - SIREN 775985815


SCA de vinification “ Les coteaux de Cabrières ” - ROUTE DE FONTES - 34800 - CABRIERES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512648 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Vin d'appellation d'origine contrôlée