Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE SAINT ROME
SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES, SCA

Numéro de dépôt :
3272992
Date de dépôt :
11/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
11/02/2024
LES HAUTS DE SAINT ROME de SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES

Présentation de la marque LES HAUTS DE SAINT ROME

Déposée le 11 février 2004 par la société SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LES HAUTS DE SAINT ROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la société SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES domicilié(e) 20 route de Fontès - 34800 - CABRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 985 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES domicilié(e) 20 route de Fontès - 34800 - CABRIERES - France.

La marque LES HAUTS DE SAINT ROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3272992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DE SAINT ROME est expirée depuis le 11 février 2024.

SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES a également déposé les autres marques suivantes : CHAIS DE BACCHUS


SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES, SCA - 20 route de Fontès - 34800 - CABRIERES - France - SIREN 775985815


SCA DE VINIFICATION LES COTEAUX DE CABRIERES - 20 route de Fontès - 34800 - CABRIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2014 n°2562416 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-06-26

Vin d'appellation d'origine contrôlée.