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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA de VINIFICATION “ Les Coteaux de Cabrières
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Prieuré Saint Martin des Crozes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Prieuré Saint Martin des Crozes
SCA de VINIFICATION “ Les Coteaux de Cabrières ” Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
97682323
Date de dépôt :
09/06/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/06/2017

Présentation de la marque Prieuré Saint Martin des Crozes

Déposée le 9 juin 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA de VINIFICATION “ Les Coteaux de Cabrières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Prieuré Saint Martin des Crozes »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA de VINIFICATION “ Les Coteaux de Cabrières domicilié(e) Route de Fontes,34800 CABRIERES (dossier no 2341708) - 34800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 985 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, René COURREN Président SCA de VINIFICATION domicilié(e) “ Les Coteaux de Cabrières ”, Route de Fontes,34800 CABRIERES (dossier no 2341708) - 34800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Prieuré Saint Martin des Crozes est expirée depuis le 9 juin 2017.

SCA de VINIFICATION “ Les Coteaux de Cabrières a également déposé les autres marques suivantes : Bergerie des schistes , Bergerie de Cabrières Vin d'appellation d'origine contrôlée languedoc Cabrières , L'ESTABEL


SCA de VINIFICATION “ Les Coteaux de Cabrières ” Société Coopérative Agricole - Route de Fontes,34800 CABRIERES (dossier no 2341708) - 34800 - France - SIREN 775985815


René COURREN Président SCA de VINIFICATION - “ Les Coteaux de Cabrières ”, Route de Fontes,34800 CABRIERES (dossier no 2341708) - 34800 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mai 2007 n°2341708 - Publication au BOPI 2007-05-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-04

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée.