Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'ESTABEL
SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières ”, SCA

Numéro de dépôt :
1676289
Date de dépôt :
28/06/1991
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
28/06/2021

Présentation de la marque L'ESTABEL

Déposée le 28 juin 1991 par la société SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « L'ESTABEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières domicilié(e) 1 Route dee Roujan - 34800 - CABRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 985 815 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières ” domicilié(e) 1 Route dee Roujan - 34800 - CABRIERES - France.

La marque L'ESTABEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ESTABEL est expirée depuis le 28 juin 2021.

SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières a également déposé les autres marques suivantes : Prieuré Saint Martin des Crozes , Bergerie des schistes , Bergerie de Cabrières Vin d'appellation d'origine contrôlée languedoc Cabrières


SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières ”, SCA - 1 Route dee Roujan - 34800 - CABRIERES - France - SIREN 775985815


SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières ” - 1 Route dee Roujan - 34800 - CABRIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2001 n°2197197 - Publication au BOPI 2001-04-25

Renouvellement sans limitation le 16 mai 2011 n°2470617 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-16

Vin d'Appelation d'origine controlée provenant exclusivement de la Cave Coopérative des Coteaux de Cabrieres