Bergerie des schistes

SCA de Vinification “ Les Coteaux de Cabrières ”, Société coopérative agricole

Présentation de la marque Bergerie des schistes

Déposée le 4 juin 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA de Vinification “ Les Coteaux de Cabrières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Bergerie des schistes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA de Vinification “ Les Coteaux de Cabrières domicilié(e) 6 route de Roujan - 34800 - CABRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 985 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA de Vinification “ Les Coteaux de Cabrières ” domicilié(e) 6 route de Roujan - 34800 - CABRIERES - France.

La marque Bergerie des schistes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bergerie des schistes est expirée depuis le 4 juin 2020.

SCA de Vinification “ Les Coteaux de Cabrières a également déposé les autres marques suivantes : Prieuré Saint Martin des Crozes , Bergerie de Cabrières Vin d'appellation d'origine contrôlée languedoc Cabrières , L'ESTABEL