Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bergerie de Cabrières Vin d'appellation d'origine contrôlée languedoc Cabrières
SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières ”, Société coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3743682
Date de dépôt :
03/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2020
Bergerie de Cabrières Vin d\'appellation d\'origine contrôlée languedoc Cabrières de SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières

Présentation de la marque Bergerie de Cabrières Vin d'appellation d'origine contrôlée languedoc Cabrières

Déposée le 3 juin 2010 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bergerie de Cabrières Vin d'appellation d'origine contrôlée languedoc Cabrières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières domicilié(e) 6 Route de Roujan - 34800 - CABRIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 985 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières ” domicilié(e) 6 Route de Roujan - 34800 - CABRIERES - France.

La marque Bergerie de Cabrières Vin d'appellation d'origine contrôlée languedoc Cabrières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bergerie de Cabrières Vin d'appellation d'origine contrôlée languedoc Cabrières est expirée depuis le 3 juin 2020.

SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières a également déposé les autres marques suivantes : Prieuré Saint Martin des Crozes , Bergerie des schistes , L'ESTABEL


SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières ”, Société coopérative Agricole - 6 Route de Roujan - 34800 - CABRIERES - France - SIREN 775985815


SCA de Vinification “ Les coteaux de Cabrières ” - 6 Route de Roujan - 34800 - CABRIERES - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Vins d'appellation d'origine contrôlée “ Languedoc Cabrières ”.