Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAOUL MAPOUL
SCA DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN

Numéro de dépôt :
4428938
Date de dépôt :
15/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2028
RAOUL MAPOUL de SCA DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN

Présentation de la marque RAOUL MAPOUL

Déposée par voie électronique le 15 février 2018 par SCA DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RAOUL MAPOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est SCA DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT CHINIAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN, Monsieur YVES BOREL domicilié(e) ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT CHINIAN - France.

La marque RAOUL MAPOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAOUL MAPOUL arrivera à expiration en date du 15 février 2028.

SCA DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN a également déposé les autres marques suivantes : LOU CASTAN , Menfaupas , MASCARO


SCA DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT CHINIAN - France


SCA DE VINIFICATION DE SAINT CHINIAN, Monsieur YVES BOREL - ROUTE DE SORTEILHO - 34360 - SAINT CHINIAN - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.