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Marques déposées par SCA de MOUSSAC
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LE CELLIER D'ANTONIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CELLIER D'ANTONIN
SCA de MOUSSAC

Numéro de dépôt :
3145035
Date de dépôt :
01/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
01/02/2012
LE CELLIER D\'ANTONIN de SCA de MOUSSAC

Présentation de la marque LE CELLIER D'ANTONIN

Déposée le 1 février 2002 par SCA de MOUSSAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE CELLIER D'ANTONIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est SCA de MOUSSAC domicilié(e) Route d'UZES,30190 MOUSSAC - 30190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACCABAT ALAIN domicilié(e) Route de Castelnau,30190 MOUSSAC - 30190 - France.

La marque LE CELLIER D'ANTONIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CELLIER D'ANTONIN est expirée depuis le 1 février 2012.


SCA de MOUSSAC - Route d'UZES,30190 MOUSSAC - 30190 - France


ACCABAT ALAIN - Route de Castelnau,30190 MOUSSAC - 30190 - France


Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354743 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Produits agricoles ni préparés, ni transformés. Bières, eaux minérales.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.