Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIGNERONS DE LA PORTE DES CEVENNES
SCA DE MASSILLARGUES ATTUECH

Numéro de dépôt :
95575636
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
07/06/2015

Présentation de la marque LES VIGNERONS DE LA PORTE DES CEVENNES

Déposée le 7 juin 1995 par la société SCA DE MASSILLARGUES ATTUECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « LES VIGNERONS DE LA PORTE DES CEVENNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société SCA DE MASSILLARGUES ATTUECH domicilié(e) LA PLAINE,30140 MASSILLARGUES ATTUECH (dossier no 2284699) - 30140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 883 614 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIGNE Christian Président de la S.C.A. MASSILLARGUES ATTUECH domicilié(e) 30140 MASSILLARGUES ATTUECH (dossier no 2284699) - France.

La marque LES VIGNERONS DE LA PORTE DES CEVENNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIGNERONS DE LA PORTE DES CEVENNES est expirée depuis le 7 juin 2015.

SCA DE MASSILLARGUES ATTUECH a également déposé les autres marques suivantes : LE PITCHOU CEVENOL


SCA DE MASSILLARGUES ATTUECH - LA PLAINE,30140 MASSILLARGUES ATTUECH (dossier no 2284699) - 30140 - France - SIREN 775883614


VIGNE Christian Président de la S.C.A. MASSILLARGUES ATTUECH - 30140 MASSILLARGUES ATTUECH (dossier no 2284699) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2005 n°2284699 - Publication au BOPI 2005-03-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Vin de pays des Cévennes, boissons spiritueuses, pétillant de raisins, boissons nouvelles à base de vin de pays des Cévennes ou de moût de raisins