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Marques déposées par la société SCA DE MALFARD
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CHATEAU MALFARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MALFARD
SCA DE MALFARD, SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
3075823
Date de dépôt :
02/01/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/01/2031

Présentation de la marque CHATEAU MALFARD

Déposée le 2 janvier 2001 par la société SCA DE MALFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MALFARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la société SCA DE MALFARD domicilié(e) 1 1 CHATEAU MALFARD, 33910 ST MARTIN DE LAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 610 714 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA DE MALFARD, SOCIETE CIVILE, Mme RIVIERE Pascale domicilié(e) 1 1 CHATEAU MALFARD, 33910 ST MARTIN DE LAYE - France.

La marque CHATEAU MALFARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU MALFARD arrivera à expiration en date du 2 janvier 2031.


SCA DE MALFARD, SOCIETE CIVILE - 1 1 CHATEAU MALFARD, 33910 ST MARTIN DE LAYE - France - SIREN 391610714


SCA DE MALFARD, SOCIETE CIVILE, Mme RIVIERE Pascale - 1 1 CHATEAU MALFARD, 33910 ST MARTIN DE LAYE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-37

Inscription le 21 mai 2002 - Action en revendication de propriété n°346313 - Publication au BOPI 2002-05-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Inscription le 11 août 2004 - Transmission totale de propriété n°397509 - Publication au BOPI 2004-08-11

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2011 n°2469252 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-04-20

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750543 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Malfard.