Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUCHAY
Numéro de dépôt :
1556269
Date de dépôt :
12/10/1989
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
12/10/1999
Présentation de la marque DUCHAY
Déposée le 12 octobre 1989 par SCA DE LA TONNELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « DUCHAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUCHAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1556269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA DE LA TONNELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156286 - Publication au BOPI 1993-03-22