SCA de Céréales biologiques Normandie Ile de France, SCA (Société cooperative agricole)
Numéro de dépôt :
3196461
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2022
Présentation de la marque BIOCER
Déposée le 25 novembre 2002 par la société SCA de Céréales biologiques Normandie Ile de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIOCER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la société SCA de Céréales biologiques Normandie Ile de France domicilié(e) 240 Chemin de la forêt, Hammeau de Grohan - 27180 - LE PLESSIS GROHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 978 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BIOCER domicilié(e) 240 Chemin de la foret, Hammeau de Grohan - 27180 - LE PLESSIS GROHAN - France.
La marque BIOCER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCER est expirée depuis le 25 novembre 2022.
SCA de Céréales biologiques Normandie Ile de France, SCA (Société cooperative agricole) - 240 Chemin de la forêt, Hammeau de Grohan - 27180 - LE PLESSIS GROHAN - France - SIREN 347978231
BIOCER - 240 Chemin de la foret, Hammeau de Grohan - 27180 - LE PLESSIS GROHAN - France
Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370380 - Publication au BOPI 2003-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2012 n°2514443 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2012-11-12
- Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. - Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. - animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. - Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Tous les produits étant biologiques, issus de l'agriculture biologique ou de conversion vers l'agriculture biologique.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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