Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOTHA
SCA DAVODEAU LIGONNIERE

Numéro de dépôt :
92426657
Date de dépôt :
02/07/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
02/07/2002

Présentation de la marque GOTHA

Déposée le 2 juillet 1992 par la société SCA DAVODEAU LIGONNIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « GOTHA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-29 du 28 août 1992.

Le déposant est la société SCA DAVODEAU LIGONNIERE domicilié(e) 75, Avenue Joxé, 49100 ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 095 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA DAVODEAU LIGONNIERE Monsieur Guy LIGONNIERE - France.

La marque GOTHA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92426657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOTHA est expirée depuis le 2 juillet 2002.

SCA DAVODEAU LIGONNIERE a également déposé les autres marques suivantes : FIRMGOLD , PRET A PRODUIRE , SUPERBELROUGE , REGAL GALA


SCA DAVODEAU LIGONNIERE - 75, Avenue Joxé, 49100 ANGERS - France - SIREN 786095851


SCA DAVODEAU LIGONNIERE Monsieur Guy LIGONNIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Publication - Publication le 28 août 1992 au BOPI 1992-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.ARBRES FRUITIERS