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Marques déposées par la société SCA DAHEUILLER
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L'Instant Rosé
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'Instant Rosé
SCA DAHEUILLER, SCA DAHEUILLER

Numéro de dépôt :
3336379
Date de dépôt :
17/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2025
L\'Instant Rosé de SCA DAHEUILLER

Présentation de la marque L'Instant Rosé

Déposée le 17 janvier 2005 par la société SCA DAHEUILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Instant Rosé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-09 du 4 mars 2005.

Le déposant est la société SCA DAHEUILLER domicilié(e) 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 105 322 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCA DAHEUILLER domicilié(e) 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France.

La marque L'Instant Rosé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3336379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'Instant Rosé arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.

SCA DAHEUILLER a également déposé les autres marques suivantes : Or Série , Au Grès du Blanc , LARIVALE , L'ingénue L'INGENUE.


SCA DAHEUILLER, SCA DAHEUILLER - 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France - SIREN 339105322


SCA DAHEUILLER - 28 RUE DU RUAU - 49400 - VARRAINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 4 mars 2005 au BOPI 2005-09

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2015 n°2576835 - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-01-26

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation dénominée “ L'Instant Rosé ”.