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Marques déposées par SCA Coteaux du Saillant vezere
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COTEAUX DE VERTOUGIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAUX DE VERTOUGIT
SCA Coteaux du Saillant vezere, SCA

Numéro de dépôt :
4029338
Date de dépôt :
01/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2023
COTEAUX DE VERTOUGIT de SCA Coteaux du Saillant vezere

Présentation de la marque COTEAUX DE VERTOUGIT

Déposée le 1 septembre 2013 par SCA Coteaux du Saillant vezere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COTEAUX DE VERTOUGIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est SCA Coteaux du Saillant vezere, SCA domicilié(e) La Jugie, Le SAILLANT - 19240 - ALLASSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA Coteaux du Saillant vezere domicilié(e) La Jugie, Le SAILLANT - 19240 - ALLASSAC - France.

La marque COTEAUX DE VERTOUGIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029338.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAUX DE VERTOUGIT est expirée depuis le 1 septembre 2023.


SCA Coteaux du Saillant vezere, SCA - La Jugie, Le SAILLANT - 19240 - ALLASSAC - France


SCA Coteaux du Saillant vezere - La Jugie, Le SAILLANT - 19240 - ALLASSAC - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux.