Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES CAYRADES
SCA "COTEAUX DU CASTELLAS"

Numéro de dépôt :
93453725
Date de dépôt :
15/01/1993
Lieu de dépôt :
CLERMONT L HERAULT
Date d'expiration :
15/01/2003

Présentation de la marque CHATEAU DES CAYRADES

Déposée le 15 janvier 1993 par la société SCA "COTEAUX DU CASTELLAS" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L HERAULT), la marque française « CHATEAU DES CAYRADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société SCA "COTEAUX DU CASTELLAS" domicilié(e) Route Neuve, 34150 MONTPEYROUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 061 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA COTEAUX DU CASTELLAS - France.

La marque CHATEAU DES CAYRADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES CAYRADES est expirée depuis le 15 janvier 2003.


SCA "COTEAUX DU CASTELLAS" - Route Neuve, 34150 MONTPEYROUX - France - SIREN 776061533


SCA COTEAUX DU CASTELLAS - France


Inscription le 20 juillet 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161205 - Publication au BOPI 1993-07-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Vins d'appellation d'origine contrôlée "Coteaux du Languedoc"