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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA COSTIERES ET SOLEIL
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IDENTITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IDENTITE
SCA COSTIERES ET SOLEIL (Société Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
3216053
Date de dépôt :
19/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2013
IDENTITE de SCA COSTIERES ET SOLEIL

Présentation de la marque IDENTITE

Déposée le 19 mars 2003 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA COSTIERES ET SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IDENTITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA COSTIERES ET SOLEIL domicilié(e) Rue Emile Bilhau,30510 GENERAC - 30510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 463 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque IDENTITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216053.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENTITE est expirée depuis le 19 mars 2013.

SCA COSTIERES ET SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : VINOPANORAMA


SCA COSTIERES ET SOLEIL (Société Coopérative Agricole) - Rue Emile Bilhau,30510 GENERAC - 30510 - France - SIREN 392463717


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Vins, boissons alcoolisées (à l'exception des bières).