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Marques déposées par la société SCA COSTIERES ET SOLEIL (representée par M. NURIT Bernard
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DOMAINE DE PEYGUEROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PEYGUEROL
SCA COSTIERES ET SOLEIL (representée par M. NURIT Bernard)

Numéro de dépôt :
96618957
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
15/03/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE PEYGUEROL

Déposée le 15 mars 1996 par la société SCA COSTIERES ET SOLEIL (representée par M. NURIT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE PEYGUEROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société SCA COSTIERES ET SOLEIL (representée par M. NURIT Bernard domicilié(e) Domaine de PEYGUEROL 30900 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 201 338 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître DELRAN Bernard Avocat - France.

La marque DOMAINE DE PEYGUEROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PEYGUEROL est expirée depuis le 15 mars 2006.


SCA COSTIERES ET SOLEIL (representée par M. NURIT Bernard) - Domaine de PEYGUEROL 30900 NIMES - France - SIREN 700201338


Maître DELRAN Bernard Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie), vins de pays et d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine