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Marques déposées par SCA COSTEBELLE Cave Coopérative
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Domaine Les GENESTAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Les GENESTAS
SCA COSTEBELLE Cave Coopérative

Numéro de dépôt :
3034427
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2010

Présentation de la marque Domaine Les GENESTAS

Déposée le 9 juin 2000 par SCA COSTEBELLE Cave Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Domaine Les GENESTAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est SCA COSTEBELLE Cave Coopérative, domicilié(e) Quartier Queirade, 30390 ESTEZARGUES, SIRET 775 871 155 APE 159 G - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS D'ESTÉZARGUES - France.

La marque Domaine Les GENESTAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Les GENESTAS est expirée depuis le 9 juin 2010.

SCA COSTEBELLE Cave Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de PIERREDON , Domaine de PÉRILLIÉRE , Domaine La MONTAGNETTE


SCA COSTEBELLE Cave Coopérative - Quartier Queirade, 30390 ESTEZARGUES, SIRET 775 871 155 APE 159 G - France


LES VIGNERONS D'ESTÉZARGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Vins d'appellation d'origine, vins de pays.