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Marques déposées par la société SCA CORALIS
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DERVAL Appro
Marque expirée - Marque en non vigueur

DERVAL Appro
SCA CORALIS, COOPERATIVE

Numéro de dépôt :
3663676
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/07/2019
DERVAL Appro de SCA CORALIS

Présentation de la marque DERVAL Appro

Déposée le 10 juillet 2009 par la société SCA CORALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DERVAL Appro »

Le déposant est la société SCA CORALIS domicilié(e) 2 ROUTE DE FOUGERES - 35517 - CESSON SEVIGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 803 950 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA CORALIS domicilié(e) 2 ROUTE DE FOUGERES - 35517 - CESSON SEVIGNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 19 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DERVAL Appro est expirée depuis le 10 juillet 2019.

SCA CORALIS a également déposé les autres marques suivantes : Agrilait , SLD Société Laitière de Derval


SCA CORALIS, COOPERATIVE - 2 ROUTE DE FOUGERES - 35517 - CESSON SEVIGNE - France - SIREN 353803950


SCA CORALIS - 2 ROUTE DE FOUGERES - 35517 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 23 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°641240 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; béton ; ciment ;

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.