Déposée le 24 janvier 1995 par la société SCA COOPERATIVE GROUPE TERRES DU SUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOUCE GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est la société SCA COOPERATIVE GROUPE TERRES DU SUD domicilié(e) "Vinzelles" - Route de Villeneuve, 47190 AIGUILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 382 505 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE TERRES DU SUD - France.
La marque DOUCE GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555523.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE GASCOGNE est expirée depuis le 24 janvier 2005.
SCA COOPERATIVE GROUPE TERRES DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE TRADITIONS DU SUD
SCA COOPERATIVE GROUPE TERRES DU SUD - "Vinzelles" - Route de Villeneuve, 47190 AIGUILLON - France - SIREN 382382505
GROUPE TERRES DU SUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-08
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux, malt
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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