Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHEMINS DU SEL
SCA COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L ILE DE RE, SCA

Numéro de dépôt :
3914107
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2022
LES CHEMINS DU SEL de SCA COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L ILE DE RE

Présentation de la marque LES CHEMINS DU SEL

Déposée le 17 avril 2012 par la société SCA COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L ILE DE RE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEMINS DU SEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la société SCA COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L ILE DE RE domicilié(e) 7 RTE DE LA PREE - 17590 - ARS EN RE - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 265 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCA COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L ILE DE RE, M. MAITRE GERARD domicilié(e) 7 RTE DE LA PREE - 17590 - ARS EN RE - France.

La marque LES CHEMINS DU SEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHEMINS DU SEL est expirée depuis le 17 avril 2022.

SCA COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L ILE DE RE a également déposé les autres marques suivantes : LE GALET DE SEL


SCA COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L ILE DE RE, SCA - 7 RTE DE LA PREE - 17590 - ARS EN RE - France - SIREN 781265814


SCA COOPERATIVE DES SAUNIERS DE L ILE DE RE, M. MAITRE GERARD - 7 RTE DE LA PREE - 17590 - ARS EN RE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales.